Formulaires

Dossier technique d'assainissement

• Description du fichier au format 'shape' (.xlsx) (, 138 Ko) :

• Description du fichier au format 'shape' (.docx) (, 453 Ko) :

Calcul du coût de revient de l'eau

• Circulaire 2821 (PDF, 143 Ko) :

• Coût de revient de l'eau potable (, 570 Ko) : [version corrigée 2012] Fiche à remplir pour calculer le coût de revient de l'eau potable.

• Coût de revient de l'eau usée (, 705 Ko) : [version corrigée 2012] Fiche à remplir pour calculer le coût de revient de l'eau usée.

• Vademecum Tableurs (PDF, 20 Ko) :

Demande d'autorisation selon la loi du 19 décembre 2008 relative à l'eau

• Formulaire de demande d'autorisation général (PDF, 555 Ko) : Formulaire de demande d'autorisation selon la loi du 19 décembre 2008 relative à l'eau

• Formulaire de demande F-AUT-FG (PDF, 549 Ko) : Formulaire de demande d'autorisation pour forage(s) géothermique(s) conformément à la loi modifiée du 19 décembre 2008 relative à l'eau

• Formulaire de demande F-AUT-CS (PDF, 553 Ko) : Formulaire de demande d'autorisation pour captages de sources conformément à la loi modifiée du 19 décembre 2008 relative à l'eau

• Instructions (PDF, 181 Ko) : Demandes d’autorisation relatives au prélèvement d’eau souterraine à partir de forage(s)/puits

• Formulaire de demande F-AUT-FC (PDF, 919 Ko) : Formulaire de demande d'autorisation pour le prélèvement d'eau souterraine à partir de forage(s)/puits existant(s) conformément à la loi modifiée du 19 décembre 2008 relative à l'eau

• Formulaire de demande F-AUT-FC-1 (PDF, 587 Ko) : Formulaire de demande d'autorisation pour le prélèvement d'eau souterraine à partir de nouveau(x) forage(s)/puits conformément à la loi modifiée du 19 décembre 2008 relative à l'eau (forage de reconnaissance préalable)

• Formulaire de demande F-AUT-FC-2 (PDF, 531 Ko) : Formulaire de demande d'autorisation pour le prélèvement d'eau souterraine à partir de nouveau(x) forage(s)/puits conformément à la loi modifiée du 19 décembre 2008 relative à l'eau (exploitation du/des forag(s)/ puits)

Laboratoire

• Analyses arrivant au laboratoire (PDF, 53 Ko) : Mémento 1 pour les analyses arrivant au laboratoire

• Prélever des échantillons (PDF, 53 Ko) : Mémento 2 pour prélever des échantillons d'eau potable

• Contrôle complet (PDF, 55 Ko) : Mémento 3 pour prélever des échantillons d'eau pour le contrôle complet

• Liste de paramètres d'analyses et normes appliquées (PDF, 50 Ko) : Mémento 4 liste de paramètres d'analyses

• Feuille accompagnatrice (DOC, 122 Ko) : Fiche à remplir pour une plus grande quantité d'analyses

Pêche

• Bail de Pêche (DOC, 77 Ko) :

• Circulaire d'adjudication (PDF, 697 Ko) :

• Demande d'autorisation de pêcher (PDF, 15 Ko) : Demande en obtention de formulaires "Autorisation de pêcher"

• Demande de repeuplement (DOC, 40 Ko) : Demande de repeuplement supplémentaire du cours d'eau

• Convocation (PDF, 310 Ko) :

• Procuration 2a (PDF, 515 Ko) :

• Procuration 2b (PDF, 50 Ko) :

• Procès-verbal de l'assemblée générale 1 (PDF, 332 Ko) :

• Procès-verbal de l'adjudication publique du droit d'exercer la pêche (PDF, 330 Ko) :

• Nomination d'un sercétaire-trésorier et fixation de son indemnité (PDF, 318 Ko) :

• Convocation suivant l'article 28 de la loi du 28 juin 1976 (PDF, 12 Ko) :

• Procès verbal de l'assemblée générale 2 (PDF, 24 Ko) :

• Vereinbarung (DOC, 39 Ko) :

• Déclaration d'Option (PDF, 7 Ko) :

Permis Bateau

• Demande de navigation sur le lac d'esch sur sûre (PDF, 39 Ko) : Demande pour obtenir un permis de ciruclation pour bâteau sur le lac d'Haute-Sûre

• Prolongation d'un permis de navigation (PDF, 27 Ko) : Demande de prolongation d'un permis de navigation sur le lac d'esch sur sûre

Prise en charge par le Fonds pour la gestion de l’eau: article 65 de la loi sur l’eau (2008)

• FGE-Workflows (Visio-Workflow) (PDF, 4 Ko) :

• Demande de prise en charge par le Fonds pour la gestion de l’eau (DemPEC_9000) (PDF, 109 Ko) :

• Demande d’avis technique et financier (ASS-DemAVIS_9100) (PDF, 450 Ko) : Annexe ASS pour demande de prise en charge

• Demande d’avis technique et financier (HYD-DemAvis_9300) (PDF, 373 Ko) : Annexe HYD pour demande de prise en charge

• Demande de prise en charge des études pour la création de zones de protection (ZPS-DemPEC_9200) (PDF, 161 Ko) : Annexe ZPS pour demande de prise en charge

• Information sur le résultat d'une soumission (InfoSOUM_9000) (PDF, 87 Ko) :

• Information sur le début des travaux (InfoDT_9000) (PDF, 97 Ko) :

• Information-Demande de report de la période de paiement (DemRPP_9000) (PDF, 94 Ko) :

• Demande de liquidation (DemLIQU_9000) (PDF, 130 Ko) :

• Tableaux récapitulatifs pour liquidation ASS (ASS-TabLIQU_9100) (, 95 Ko) : Annexe ASS pour demande de liquidation

• Tableaux récapitulatifs pour liquidation HYD (HYD-TabLIQU_9100) (, 1490 Ko) :

• Tableaux récapitulatifs des quantités et prix pour projets d'assainissement (, 139 Ko) :

• Vademecum pour utilisation du fichier ASS-TabAVIS_9100 (PDF, 576 Ko) :

Protection des eaux

• Contrôle analytique des stations d'épuration biologiques (, 48 Ko) :

Récupération des eaux de pluie

• Instructions (PDF, 47 Ko) : Instructions pour l’obtention de l’aide budgétaire pour installations de collecte des eaux de pluie

• Anleitung (PDF, 47 Ko) : Anleitung zum Antrag auf finanzielle Beihilfe für Regenwassernutzungsanlagen

• Demande en obtention d'une aide budgétaire (PDF, 841 Ko) : Demande en obtention d'une aide budgétaire pour la mise en place d'une infrastructure de collecte des eaux de pluie

• Antrag hinsichtlich finanzieller Beihilfe für Regenwassernutzungsanlagen (PDF, 523 Ko) :

• Demande de réception (PDF, 65 Ko) : Demande de réception pour installations de récupération d'eau de pluie

Taxe de prélèvement d’eau et rejet des eaux usées

• Déclaration de la taxe de prélèvement de l'année 2011 (, 997 Ko) : Formulaire à remplir pour déclarer les prélèvements d’eau dans une eau de surface ou eau souterraine

• Déclaration de la taxe de prélèvement de l'année 2012 (, 997 Ko) :

• Déclaration de la taxe de rejet (communes et syndicats de communes) de l'année 2011 (, 355 Ko) : Formulaire à remplir pour déclarer les rejets d’eau dans une eau de surface ou eau souterraine

• Déclaration de la taxe de rejet (communes et syndicats de communes) de l'année 2012 (, 367 Ko) :

• Déclaration de la taxe de rejet (établissements en décharge directe) de l'année 2011 (, 352 Ko) : Formulaire à remplir pour déclarer les rejets d’eau dans une eau de surface ou eau souterraine

• Déclaration de la taxe de rejet (établissements en décharge directe) de l'année 2012 (, 362 Ko) :