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Formulaires

Formulaires
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Calcul du coût de revient de l'eau
Demande d'autorisation selon la loi du 19 décembre 2008 relative à l'eau
Laboratoire
Pêche
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Bail de Pêche
(DOC, 77 Ko) :
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Circulaire d'adjudication
(PDF, 250 Ko) :
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Demande d'autorisation de pêcher
(PDF, 15 Ko) :
Demande en obtention de formulaires "Autorisation de pêcher"
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Demande de repeuplement
(PDF, 28 Ko) :
Demande de repeuplement supplémentaire du cours d'eau
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Convocation
(PDF, 310 Ko) :
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Procuration 2a
(PDF, 515 Ko) :
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Procuration 2b
(PDF, 50 Ko) :
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Procès-verbal de l'assemblée générale 1
(PDF, 332 Ko) :
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Procès-verbal de l'adjudication publique du droit d'exercer la pêche
(PDF, 330 Ko) :
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Nomination d'un sercétaire-trésorier et fixation de son indemnité
(PDF, 318 Ko) :
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Convocation suivant l'article 28 de la loi du 28 juin 1976
(PDF, 12 Ko) :
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Procès verbal de l'assemblée générale 2
(PDF, 24 Ko) :
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Vereinbarung
(DOC, 39 Ko) :
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Déclaration d'Option
(PDF, 7 Ko) :
Permis Bateau
Prise en charge par le Fonds pour la gestion de l’eau: article 65 de la loi sur l’eau (2008)
Récupération des eaux de pluie
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Instructions
(PDF, 180 Ko) :
Instructions pour l’obtention de l’aide budgétaire pour installations de collecte des eaux de pluie
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Demande en obtention d'une aide budgétaire
(PDF, 178 Ko) :
Demande en obtention d'une aide budgétaire pour la mise en place d'une infrastructure de collecte des eaux de pluie
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Demande de réception
(PDF, 65 Ko) :
Demande de réception pour installations de récupération d'eau de pluie
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